Conseil Municipal du 07 novembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023-123Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2023 - Délibération - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-124Relevé des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-125Délégation de service public portant concession pour l'exploitation et l'aménagement du port de plaisance Marina Baie des Anges - rapport annuel d'activités 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-126Concession des plages naturelles - Délégations de Service Public pour l'exploitation de lots de plages - rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-127Conventions d'objectifs et de financement CAF - fonds de modernisation 2023 - crèche des Rives et MACF les Ferrayonnes - Délibération - Annexe - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-128Convention de répartition des dépenses de fonctionnement entre la commune d'Antibes et la commune de résidence - Délibération - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-129Convention de participation financière de la commune de résidence des élèves au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires sous contrat d'association de l'école privée du Colombier - Maria Mater- Roquefort les Pins - Délibération - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-130Convention de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux avec le bailleur CDC Habitat Social - Délibération - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-131Convention de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux avec le bailleur ERILIA - Délibération - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-132Avenant n°1 à la convention subséquente de transfert de maîtrise d'ouvrage de la CASA à la Commune de Villeneuve Loubet relative aux travaux de rénovation de la rue de l'Hôtel de Ville et de la rue des Mesures avec renouvellement des canalisations d'eau potable et des branchements d'eaux usées - Délibération - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-133Acquisition amiable d'une parcelle de terrain chemin des Prés - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-134Acquisition amiable d'une parcelle de terrain avenue docteur Julien LEFEBVRE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-135Fédération nationale des anciens des missions extérieures OPEX - Opération un colis de Noël pour un soldat français - Délibération - (sans annexe)08/11/202313/11/2023
DEL2023-136Règlement intérieur de la protection fonctionnelle des agents municipaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/11/202313/11/2023
DEL2023-137Motion relative à la modification de la procédure de départ de la piste 4 Nord à l'aéroport Nice Côte d'Azur - Délibération - Annexe - Annexe08/11/202313/11/2023